Christelle Lebailly - Auto-entreprise

Entreprise dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (R.C.S.)
et au répertoire des métiers (R.M.).
La T.V.A. n'est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts). 

N° SIRET : 843825324 00026

Siège social : 20 rue de Gournay, 77500 Chelles
E-mail : christellelebailly.auteur[a]gmail.com

 

Hébergeur : WIX

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

Propriété Intellectuelle : Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.christellelebaillyauteur.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de la société Christelle Lebailly. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société Christelle Lebailly est strictement interdite. Responsabilité : Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Christelle Lebailly ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les ouvrages sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d »importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. La société Christelle Lebailly ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas.